Résultats de la recherche
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[Code]
CODE ÉLECTORAL, Décrets n° 64-1086 et 64-1087 d...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA DÉCENTRALISATION POUR LA RÉNOVATION DE L’ÉTA...
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[Collectif]
LOI BRITANNIQUE DU 10 MAI 1929 SUR LES SOCIÉTÉS...
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ESMEIN (Paul)
LES TRANSFERTS ET MUTATIONS DE TITRES NOMINATIF...
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EMYGDIO DA SILVA (Fernando)
CONFERÊNCIAS E MAIS DIZERES, volume III
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Décrets de la Convention nationale du 4ème et 9...
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SELIGMAN (Edmond)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
LA PENSÉE CONSTITUTIONNELLE DE ROBESPIERRE Coll...
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[Collectif]
LE DÉBAT JUDICIAIRE ET SES IMPÉRATIFS MODERNES ...
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[Colloque]
LE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS COMMERCIAUX, Colloq...
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[Colloque]
LE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS COMMERCIAUX, Colloq...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
ANNUAIRE PRATIQUE VIE 1963, Grande Branche
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CURASSON (Jacques)
TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX dans ...
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MILHAUD (Léon)
COMMENTAIRE-FORMULAIRE RELATIF À LA LÉGISLATION...
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MAY (Gaston), LEFEBVRE (Charles), GIDE (Charles)
Cours professés à la Faculté de droit de Paris ...
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MAY (Gaston), LEFEBVRE (Charles), GIDE (Charles)
Cours professés à la Faculté de droit de Paris ...
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[Colloque - SFDI]
PAYS EN VOIE DE DÉVELOPPEMENT ET TRANSFORMATION...
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DESREUMEAUX (Charles)
TARIFS DES FRAIS EN JUSTICE, Commentaire pratiq...
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[Georges Vedel]
GEORGES VEDEL (1910-2002), Numéro hors-série ma...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
PAYS EN VOIE DE DÉVELOPPEMENT ET TRANSFORMATION...
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[J. de Maistre]
LETTRES CHOISIES DE JOSPEH DE MAISTRE, 3ème éd.
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FOUCHER (Victor)
COMMENTAIRE DES LOIS DES 25 MAI ET 11 AVRIL 183...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Chasse], LEBLOND (Paul)
CODE DE LA CHASSE ET DE LA LOUVETERIE CONTENANT...
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[Colloque - SFDI]
PAYS EN VOIE DE DÉVELOPPEMENT ET TRANSFORMATION...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![[Code] – CODE ÉLECTORAL, Décrets n° 64-1086 et 64-1087 du 27 octobre 1964 et textes ultérieurs ; nouvelle éd. refondue regroupant la partie législative et les règlements d’administration publique et décrets en Conseil d’État, mise à jour au 1er mai 1972](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/27956-1.jpg?v=1766929638&width=533)
![[Colloque] – LA DÉCENTRALISATION POUR LA RÉNOVATION DE L’ÉTAT, colloque sous la direction de Charles DEBBASCH, organisé par l’Université de droit, d’économie et des sc. d’Aix-Marseille à Aix-en-Provence les 23 et 24 mai 1975](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/37019-1.jpg?v=1766935064&width=533)
![[Collectif] – LOI BRITANNIQUE DU 10 MAI 1929 SUR LES SOCIÉTÉS, Traduction sous la direction de Henri DECUGIS, Par un groupe de membres de la Société de Législation Comparée, Publ. de la Société de législation comparée](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/52950-1.jpg?v=1766953345&width=533)
![[Collectif] – LE DÉBAT JUDICIAIRE ET SES IMPÉRATIFS MODERNES ; Rapports présentés à l’occasion du Congrès de la chambre nationale des avoués près les Tribunaux de Grande instance avec le concours de la Chambre nationale (...), à Rouen les 4-6 mai 1964 ; A](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/34674-1.jpg?v=1766933468&width=533)
![[Colloque] – LE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS COMMERCIAUX, Colloque de la Fondation Internationale pour l’Enseignement du droit des Affaires, (Fac. de Bruxelles les 5 et 6 mai 1983), avant-propos de Yves Guyon et Lucien Simont, coll. Droit des Affaires et de l](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/54739-1.jpg?v=1774860523&width=533)
![[Colloque] – LE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS COMMERCIAUX, Colloque de la Fondation Internationale pour l’Enseignement du droit des Affaires, (Fac. de Bruxelles les 5 et 6 mai 1983), avant-propos de Yves Guyon et Lucien Simont, coll. Droit des Affaires et de l](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/43595-1.jpg?v=1766941316&width=533)
![[Colloque - SFDI] – PAYS EN VOIE DE DÉVELOPPEMENT ET TRANSFORMATION DU DROIT INTERNATIONAL, Colloque d’Aix-en-Provence (24-25-26 mai 1973), coll. de la Société Française pour le Droit International à la Faculté de Droit et de Science Politique d’Aix-en-Pr](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/52118-1.jpg?v=1766950941&width=533)
![[Georges Vedel] – GEORGES VEDEL (1910-2002), Numéro hors-série mai 2004, REVUE FRANÇAISE DE DROIT CONSTITUTIONNEL, Numéro réalisé avec le concours du ministère de la Jeunesse de l’Education nationale et de la Recherche de la ville de Paris, des univ. Pari](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/55440-1.jpg?v=1774860001&width=533)
![[Colloque] – PAYS EN VOIE DE DÉVELOPPEMENT ET TRANSFORMATION DU DROIT INTERNATIONAL, Colloque d’Aix-en-Provence (24-25-26 mai 1973) de la Société Française pour le Droit International à la Faculté de Droit et de Science Politique d’Aix-en-Provence](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/37257-1.jpg?v=1766935245&width=533)
![[J. de Maistre] – LETTRES CHOISIES DE JOSPEH DE MAISTRE, 3ème éd.](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/41436-1.jpg?v=1766939125&width=533)
![[Chasse], LEBLOND (Paul) – CODE DE LA CHASSE ET DE LA LOUVETERIE CONTENANT 1° Le commentaire de la loi du 3 mai 1844 ; 2° Le résumé de la Doctrine et de la jurisprudence sur la responsabilité des propriétaires ou possesseurs du Droit de Chasse dans les Bo](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/50743-1.jpg?v=1766947998&width=533)
![[Colloque - SFDI] – PAYS EN VOIE DE DÉVELOPPEMENT ET TRANSFORMATION DU DROIT INTERNATIONAL, Colloque d’Aix-en-Provence (24-25-26 mai 1973), coll. de la Société Française pour le Droit International à la Faculté de Droit et de Science Politique d’Aix-en-Pr](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/44124-1.jpg?v=1766941691&width=533)
