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[Ordonnances]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
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[Mélanges Modinos]
PROBLÈMES DES DROITS DE L’HOMME ET DE L’UNIFICA...
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LE BRUN (Denis)
TRAITÉ DE LA COMMUNAUTÉ ENTRE MARI ET FEMME, av...
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LOCRÉ (M. le baron)
ESPRIT DU CODE DE COMMERCE OU COMMENTAIRE puisé...
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LAPEYRERE (Abraham)
DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHAB...
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ARGOU (Gabriel)
INSTITUTION AU DROIT FRANÇOIS, 8e éd. revue, co...
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DENISART (Jean-Baptiste)
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS,...
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[Chaumont en Bassigny - Champagne], LAISTRE (Juste de)
COUTUME DE CHAUMONT EN BASSIGNY NOUVELLEMENT CO...
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ORTOLAN (Joseph-Louis Elzéar)
EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L’EMPER...
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FERRIÈRE (Claude-Joseph de)
DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE contenant ...
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DEMANTE (Gabriel)
ÉTUDE HISTORIQUE SUR LES GENS DE CONDITION MAIN...
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GUYOT (Joseph-Nicolas) et alii
RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDEN...
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FERRIÈRE (Claude-Joseph de)
DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT ...
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SCACCIA (Sigismundo)
SIGISMUNDI SCACCIÆ JURISCONS. ROM. TRACTATUS DE...
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DE LUCA (Jo Baptistæ) [DE LUCA (Giovanni Battista, Cardinal de) / DE LUCA (Jean-Baptiste de)]
JO BAPTISTÆ DE LUCA VENUSI S.R.E. Presbyteri Ca...
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PATRU (Olivier)
ŒUVRES DIVERSES DE MR. PATRU DE L’ACADÉMIE FRAN...
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GALLON
CONFÉRENCE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV DU MOIS...
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JOUSSE (Daniel)
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL ...
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DANTY (N.), BOICEAU (Jean) et LE VAYER DE BOUTIGNY(Roland)
TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVI...
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MARCHAL (André), NOGARO (Bertrand) et BAUDIN (Louis)
MARCHAL (André), STATISTIQUE, COURS DE STATISTI...
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GUYNÉ (François)
TRAITEZ DE LA REPRÉSENTATION DU DOUBLE LIEN, ET...
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WOLOWSKI (Louis) et alii
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE publié...
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[JOUSSE (Daniel)]
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU ...
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DÉNOYEZ (Joseph Léopold)
LE DÉFENDEUR À LA PÉTITION D’HÉRÉDITÉ PRIVÉ EN ...
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![[Ordonnances] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’u](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/34556-1.jpg?v=1766933297&width=533)
![[Mélanges Modinos] – PROBLÈMES DES DROITS DE L’HOMME ET DE L’UNIFICATION EUROPÉENNE, Mélanges offerts à Polys MODINOS](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/56102-1.jpg?v=1774864534&width=533)
![[Chaumont en Bassigny - Champagne], LAISTRE (Juste de) – COUTUME DE CHAUMONT EN BASSIGNY NOUVELLEMENT COMMENTÉE & CONFÉRÉE AVEC LES AUTRES COUTUMES DE CHAMPAGNE. L’ANCIENNE RÉDACTION de la même Coutume faite en l’année 1494 qui n’a point encore parue. Le](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/38451-1.jpg?v=1766936344&width=533)
![FERRIÈRE (Claude-Joseph de) – DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE contenant l’explication des termes de droit, d’ordonnances, de coutumes & de pratique avec les jurisdictions de France, 3e éd. Revue, corrigée et augmentée par M. *** [Boucher d’Argis]](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/52852-1_c2bc1864-7af4-4759-aa52-4399ec804675.jpg?v=1772457809&width=533)
![FERRIÈRE (Claude-Joseph de) – DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE CONTENANT L’EXPLICATION DES TERMES DE DROIT, D’ORDONNANCES, DE COUTUME & DE PRATIQUE AVEC LES JURISDICTIONS DE FRANCE, 3e éd. Revue, corrigée et augmentée par M. *** [Boucher d’Argis]](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/53009-1.jpg?v=1766953483&width=533)
![DE LUCA (Jo Baptistæ) [DE LUCA (Giovanni Battista, Cardinal de) / DE LUCA (Jean-Baptiste de)] – JO BAPTISTÆ DE LUCA VENUSI S.R.E. Presbyteri Cardinalis, THEATRUM VERITATIS, ET JUSTITIÆ, SIVE DECISIVI DISCURUS PER MATERIAS, SEU TITULOS distincti, & ad veri](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/42252-1.jpg?v=1766940375&width=533)
![JOUSSE (Daniel) – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL 1695 CONCERNANT LA JURIDICTION ECCLÉSIASTIQUE. Suivi d'un Recueil des principaux édits, ordonnances, déclarations et règlemens, touchant la Jurisdiction ecclésiastique [de 1580 à 1756]](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/40045-1.jpg?v=1766937971&width=533)
![[JOUSSE (Daniel)] – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/39886-1.jpg?v=1766937798&width=533)
