Résultats de la recherche
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VANDENBOSSCHE (André)
Contribution à l’histoire des régimes matrimoni...
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CURASSON (Jacques)
TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX dans ...
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HAMBURGER (Maurice)
LA VENTE DES ANTIQUITÉS, Ventes publiques - Ven...
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BARRÉ (Martine)
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ D’UNE MAISON INDIVID...
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GODFRIN (Gilles)
AMÉNAGEMENT URBAIN ET BÂTI EXISTANT, Préface de...
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GUICHARD (Aug. Ch.)
CODE DES EXPROPRIATIONS, ou INSTRUCTIONS ET FOR...
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[Rapport]
LES VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES EN FRANCE, ra...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)]
TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR O...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
DENIS (Frédéric)
SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION ET COPROPRIÉTÉ DES IMM...
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COULET (Paul)
COMMENTAIRE ET EXPLICATION PRATIQUE DE LA LOI D...
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GILLET (Émile)
DE L’ADOPTION ET DE LA TUTELLE OFFICIEUSE, (Cod...
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PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)
TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 1re éd...
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RICARD (Jean-Marie) et CHEMIN (Michel du)
ŒUVRES DE M. JEAN MARIE RICARD. T. II [seul] co...
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LOUET (Georges), BRODEAU (Julien)
RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA...
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Anonyme
Livre troisième, tit. I et II : DES DIFFÉRENTES...
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FOUCHER (Victor)
COMMENTAIRE DES LOIS DES 25 MAI ET 11 AVRIL 183...
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WIEDERKEHR (Georges)
LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE RÉGIME MATRI...
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[Colloque]
LE NOTARIAT ET LES PERSONNES PROTÉGÉES, 80ème C...
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FABRE (Georges)
LE RABATTEMENT DE DÉCRET ET LE RACHAT DANS LES ...
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LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)]
RECUEIL DE PLUSIEURS NOTABLES ARRÊTS, DONNEZ EN...
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CLÉMENT (Henri)
QUESTIONS PRATIQUES SUR L’HYPOTHÈQUE LÉGALE DE ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ALIBERT (F.)
LE SYNDIC DE L’IMMEUBLE EN COPROPRIÉTÉ, Annales...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BARRÉ (Martin)
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ D’UNE MAISON INDIVID...
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BUCHÈRE (Ambroise)
COMMENTAIRE DE LA LOI DU 27 FÉVRIER 1880 SUR L’...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Rapport] – LES VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES EN FRANCE, rapport d’activité 2012, Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/50515-1.jpg?v=1766947646&width=533)
![[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)] – TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR ORIGINE, ET ÉTAT ACTUEL, d’après les anciennes Ordonnances de nos Rois, les Coutumes, Édits, Déclarations, Arrêts et Règlements intervenus sur cette mat](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/35340-1.jpg?v=1766933768&width=533)
![RICARD (Jean-Marie) et CHEMIN (Michel du) – ŒUVRES DE M. JEAN MARIE RICARD. T. II [seul] contenant LES TRAITÉS DU DON MUTUEL, DES DISPOSITIONS CONDITIONNELLES, etc. DES SUBSTITUTIONS, DE LA REPRÉSENTATION & DU RAPPEL en matière de Successions, LA COUTUME](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/35732-1.jpg?v=1766934077&width=533)
![[Colloque] – LE NOTARIAT ET LES PERSONNES PROTÉGÉES, 80ème Congrès des Notaires de France à Versailles les 27, 28, 29 et 30 mai 1984](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/27718-1.jpg?v=1766929426&width=533)
![LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)] – RECUEIL DE PLUSIEURS NOTABLES ARRÊTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, Pris des Mémoires de feu Mons. Maistre Georges Louet, Conseiller du Roy en icelle. Revu & augmenté de plusieurs Arrêts intervenus depu](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/54221-1_b6a823a5-d364-4ff2-9c9f-bee4b3535648.jpg?v=1774866162&width=533)
