BOURDON (Jean) – NAPOLÉON AU CONSEIL D’ÉTAT, Notes et procès-verbaux inédits de Jean-Guillaume LOCRÉ, Secrétaire Général du Conseil d’État
BOURDON (Jean) – NAPOLÉON AU CONSEIL D’ÉTAT, Notes et procès-verbaux inédits de Jean-Guillaume LOCRÉ, Secrétaire Général du Conseil d’État
    BOURDON (Jean)
    NAPOLÉON AU CONSEIL D’ÉTAT, Notes et procès-verbaux inédits de Jean-Guillaume LOCRÉ, Secrétaire Général du Conseil d’État
Édition :
    Paris
Date :
    1963
    in-8, br., non massicoté, (dos insolé), int. très frais, 330 p.
    Ouvrage qui édite pour la première fois les procès-verbaux des séances du Conseil d’État qui se sont déroulées en la présence de Napoléon et dont le Baron Locré, Secrétaire Général de l’institution à cette époque avait pris note (en dehors de ceux consacrés au code et dont on sait que Locré en avait tiré une source éditoriale abondante). On y trouve des développements sur les techniques de l’administration du XIXe siècle (p. 184-188 sur la concession de la construction d’un canal, p. 147 sur l’autorisation des communes à plaider), mais également sur des questions plus générales et notamment sur les relations de l’Empire avec le Pape (p. 191-243).

Référence : 55820

80,00 €

Mots-clés : Droit administratif, Conseil d'État

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