SERRIGNY (Denis) – TRAITÉ DE L’ORGANISATION DE LA COMPÉTENCE ET DE LA PROCÉDURE EN MATIÈRE CONTENTIEUSE ADMINISTRATIVE, DANS LEURS RAPPORTS AVEC LE DROIT CIVIL, 2e éd. corrigée et augmentée de moitié.
SERRIGNY (Denis) – TRAITÉ DE L’ORGANISATION DE LA COMPÉTENCE ET DE LA PROCÉDURE EN MATIÈRE CONTENTIEUSE ADMINISTRATIVE, DANS LEURS RAPPORTS AVEC LE DROIT CIVIL, 2e éd. corrigée et augmentée de moitié.
SERRIGNY (Denis) – TRAITÉ DE L’ORGANISATION DE LA COMPÉTENCE ET DE LA PROCÉDURE EN MATIÈRE CONTENTIEUSE ADMINISTRATIVE, DANS LEURS RAPPORTS AVEC LE DROIT CIVIL, 2e éd. corrigée et augmentée de moitié.
SERRIGNY (Denis) – TRAITÉ DE L’ORGANISATION DE LA COMPÉTENCE ET DE LA PROCÉDURE EN MATIÈRE CONTENTIEUSE ADMINISTRATIVE, DANS LEURS RAPPORTS AVEC LE DROIT CIVIL, 2e éd. corrigée et augmentée de moitié.
SERRIGNY (Denis) – TRAITÉ DE L’ORGANISATION DE LA COMPÉTENCE ET DE LA PROCÉDURE EN MATIÈRE CONTENTIEUSE ADMINISTRATIVE, DANS LEURS RAPPORTS AVEC LE DROIT CIVIL, 2e éd. corrigée et augmentée de moitié.
    SERRIGNY (Denis)
    TRAITÉ DE L’ORGANISATION DE LA COMPÉTENCE ET DE LA PROCÉDURE EN MATIÈRE CONTENTIEUSE ADMINISTRATIVE, DANS LEURS RAPPORTS AVEC LE DROIT CIVIL, 2e éd. corrigée et augmentée de moitié.
Édition :
    Paris
Date :
    1865
    3 vol. in-8, demi-chagrin ébène, tit. & tom. dorés encadrés de filets dorés, dos à 4 nerfs orné de fleurons dorés, plats encadrés de filets estampés à froid, plat du t. I orné d’un laurier doré « Donné à titre de prix par la Faculté de Droit de Paris », rel. au nom de « M. LYON Camille  », (rel. usée avec qq. épidermures, qq. rousseurs à l’int.), bel exemplaire malgré les défauts soulignés, XI-622 / 622 / 604 p.
    Serrigy est une figure singulière des Facultés de droit du XIXe siècle : fervent républicain, il fut en lutte à une forte opposition du milieu juridique dijonnais et dû attendre de nombreuses années avant de pouvoir y être nommé professeur. Il en résulta qu’il réalisa une première partie de carrière comme avocat, qui marquera durablement sa formation. C’est la raison pour laquelle il se consacrera essentiellement à l’étude du contentieux administratif, plus que du droit administratif matériel. Le présent ouvrage, qui fut constamment réédité de 1841 à 1865 (nous présentons ici la dernière édition), eu, plus que les travaux de Chauveau, une forte influence sur la matière. Il est ainsi frappant que plus de 50 ans plus tard, Romieu s’y réfère encore dans ses conclusions, alors qu’il ne dit de mot d’Hauriou ou de Chauveau. On attirera spécialement l’attention sur son étude du recours « pour incompétence ou excès de pouvoir » (t. 1, p. 306) qui constitue, avant la mise en en oeuvre de la réforme de 1864, la contribution sans doute la plus informée et la plus intelligente sur les développements de la jurisprudence du Conseil d’État sur cette question.

Référence : 57382

380,00 €

Mots-clés : Droit administratif, Conseil d'État

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