POIX DE FRÉMINVILLE (Edmé de la)
    LES VRAIS PRINCIPES DES FIEFS, EN FORME DE DICTIONNAIRE contenant Leurs Distinctions en Dominans, Servants & en Suzeraineté ; avec le détail de leur Noblesse, Franchises, Privilèges, Prééminences & Attributs conformes aux Loix de leurs établissements ; ensemble l’étendue des obligations respectives des Seigneurs dominans & servans.
Édition :
    Paris
Date :
    1769
    2 vol. in-4, veau blond marbré, dos à 5 nerfs orné, tranches marbrées, texte orné de vignettes et lettrines, (qq. éraflures sur les plats, coins émoussés), bel exemplaire malgré ces qq. défauts, marque de bibliothèque, XVIII-684 / 529 p.
    Dernier effort de la doctrine d’ancien régime dans la matière du droit des fiefs ce texte traduit la réaffirmation du principe d’autorité du Roi sur la noblesse et cela dès la page de titre :” Cet ouvrage établit premièrement que les lois primitives des fiefs sont celles de l’État…nul fief ni aucun héritage qui ne soit dans la mouvance du Roi et de sa couronne". Grâce à sa forme de dictionnaire il est très accessible et on soulignera en particulier les développements (verbo “Roi de France ” et “introduction") consacrés au fait que les coutumes ne sont que des statuts territoriaux qui ne sont pas opposables au Roi. Important.

Référence : 7482

Mots-clés : Droit ancien

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