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ANTOINE LOISEL. Un juriste humaniste au service...
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LA PARTICIPATION DES FONCTIONNAIRES CIVILS À LA...
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LES PERSONNES MORALES
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LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE (Décembre 1943 - Décem...
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[Colloque]
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MERLIN (Philippe-Antoine)
RECUEIL ALPHABÉTIQUE DES QUESTIONS DE DROIT QUI...
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PRINCIPES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 3e édition
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COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri) et JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)
DROIT CIVIL d’après le Traité de Droit civil d’...
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[Colloque]
LE NOTARIAT ET LES PERSONNES PROTÉGÉES, 80ème C...
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[Cour des Comptes]
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L’ACTION SOCIALE ET CULTURELLE DES COMITÉS D’EN...
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AUBY (Jean-Marie) et DUCOS-ADER (Robert)
DROIT ADMINISTRATIF : La fonction publique, les...
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[Chasse], DOUMENQ (Michel)
LES ASSOCIATIONS COMMUNALES DE CHASSE AGRÉÉES, ...
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DROIT CIVIL : LA FAMILLE, 9e éd. à jour au 15 j...
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DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, Coll. Précis Domat
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LES TRANSFORMATIONS DU DROIT DANS LES PRINCIPAU...
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L’INTENTION LIBÉRALE DANS LES DONATIONS, Préfac...
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![[Colloque] – LA CONTINUITÉ CONSTITUTIONNELLE EN FRANCE DE 1789 À 1989, Journées d’études des 16-17 mars 1989, présentation de Louis Favoreu, coll. Droit Public positif, Association française des Constitutionnalistes](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/55491-1_9695b526-6ec5-41aa-9f9d-93e48eac0bd8.jpg?v=1774863150&width=533)
![[Colloque], DUPUY (René-Jean) et PIQUEMAL (Alain) – LES APPROPRIATIONS NATIONALES DES ESPACES MARITIMES, Communication au Colloque de la Société Française pour le Droit International, Montpellier, 1972, organisé par l’Institut du droit de la Paix et du dé](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/22231-1.jpg?v=1766925877&width=533)
![[Colloque] – LA DISTINCTION DU DROIT PUBLIC ET DU DROIT PRIVÉ : REGARDS FRANÇAIS ET BRITANNIQUES, dir. Jean-Bernard Auby et Mark Freedland](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/57616-1.jpg?v=1779697197&width=533)
![[Colloque] – LE NOTARIAT ET LES PERSONNES PROTÉGÉES, 80ème Congrès des Notaires de France à Versailles les 27, 28, 29 et 30 mai 1984](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/27718-1.jpg?v=1766929426&width=533)
![[Cour des Comptes] – LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES EN FAVEUR DES ENTREPRISES, Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/54352-1.jpg?v=1774859822&width=533)
![[Chasse], DOUMENQ (Michel) – LES ASSOCIATIONS COMMUNALES DE CHASSE AGRÉÉES, Comité national d’information chasse nature. Union nationales des présidents de fédérations départementales des chasseurs](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/28116-1.jpg?v=1766929710&width=533)
![[Société de législation comparée] – LES TRANSFORMATIONS DU DROIT DANS LES PRINCIPAUX PAYS DEPUIS CINQUANTE ANS (1869 - 1919) ; LIVRE DU CINQUANTENAIRE DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, t. I](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/25620-1.jpg?v=1766928392&width=533)
