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THIBAULT (Eman) – DE LA RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE RENSEIGNEMENTS COMMERCIAUX (Agences de Renseignements, Chambres syndicales, Banquiers, Huissiers, etc.)

THIBAULT (Eman)

DE LA RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE RENSEIGNEMEN...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
DUTRUC (Gustave) – MANUEL de la RESPONSABILITÉ et de la DISCIPLINE DES OFFICIERS MINISTÉRIELS AUXILIAIRES DE LA JUSTICE (Avoués, Huissiers, Greffiers), 2e éd. revue et augmentée

DUTRUC (Gustave)

MANUEL de la RESPONSABILITÉ et de la DISCIPLINE...

Prix habituel 70,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
[Colloque] – LES NOUVEAUX MOYENS DE PAIEMENT. DROIT, ARGENT ET LIBERTÉS, 17e Congrès national des Huissiers de Justice à Dijon les 25 et 26 septembre 1986, direction J.-P. FAGET

[Colloque]

LES NOUVEAUX MOYENS DE PAIEMENT. DROIT, ARGENT ...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
BALLY (Gaspard) – TRAITÉ DES SUBASTATIONS, très-utile et nécessaire, à tous praticiens, Châtelains, Curiaux, Syndics, Huissiers, Sergens & autres exécutans les commandemens de Justice. Avec une briève et assurée métode pour ne manquer aucunemment ausdites

BALLY (Gaspard)

TRAITÉ DES SUBASTATIONS, très-utile et nécessai...

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
CONSTANT (Charles) – CODE-MANUEL des COMMISSAIRES-PRISEURS et des Notaires, Greffiers de Justice de Paix et Huissiers considérés comme OFFICIERS VENDEURS ET PRISEURS DE MEUBLES. Rédigé d’après les ouvrages de M. BENOU ET DE M. LE HIR et mis au courant DE

CONSTANT (Charles)

CODE-MANUEL des COMMISSAIRES-PRISEURS et des No...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
Décret de la Convention nationale, du 14 Septembre 1793, l’an second de la république Française, une et indivisible. QUI AUTORISE LES NOTAIRES, GREFFIERS ET HUISSIERS À FAIRE LES PRISÉES ET VENTES DES MEUBLES, ET FIXE LE PRIX DE VACATIONS. Signé Bouchotte

Décret de la Convention nationale, du 14 Septem...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
MALMEZAT (Jean) – LE BAILLI DES MONTAGNES D’AUVERGNE ET LE PRÉSIDIAL D’AURILLAC COMME AGENTS DE L’ADMINISTRATION ROYALE, Thèse, Université de Paris - Faculté de droit, (Président : P. Petot ; Suffragants : H. Regnault et G. Le Bras)

MALMEZAT (Jean)

LE BAILLI DES MONTAGNES D’AUVERGNE ET LE PRÉSID...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
COURTILLOLES (E.F.L. de) – RECUEIL DE DOCUMENTS RELATIFS À LA TENUE DES ÉTATS GÉNÉRAUX DU GRAND BAILLIAGE D’ALENÇON EN 1789, recueillis par E. F. L. de C.

COURTILLOLES (E.F.L. de)

RECUEIL DE DOCUMENTS RELATIFS À LA TENUE DES ÉT...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
SELVES (J. B.) – TABLEAU DES DÉSORDRES DANS L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE, Et des moyens d’y remédier ; DE L’IMPOSSIBILITÉ Du retour de M. Decazes aux affaires ; RÉFLEXIONS POLITIQUES SUR QUELQUES ÉCRITS DU JOUR et sur les intérêts de tous les français p

SELVES (J. B.)

TABLEAU DES DÉSORDRES DANS L’ADMINISTRATION DE ...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
[Chambre des avoués près la Cour royale de Lyon] – TABLE DU TARIF EN MATIÈRE CIVILE, contenant, par ordre alphabétique, les droits alloués par le Règlement du 16 Février 1807, aux Juges de paix, Avoués, Notaires, Greffiers et Huissiers des Cours royales,

[Chambre des avoués près la Cour royale de Lyon]

TABLE DU TARIF EN MATIÈRE CIVILE, contenant, pa...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
DUTRUC (Gustave) – MANUEL DE LA RESPONSABILITÉ ET DE LA DISCIPLINE DES OFFICIERS MINISTÉRIELS AUXILIAIRES DE LA JUSTICE (Avoués, Huissiers, Greffiers), 3e éd. entièrement refondue

Épuisé

DUTRUC (Gustave)

MANUEL DE LA RESPONSABILITÉ ET DE LA DISCIPLINE...

Prix habituel 80,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 80,00 €

Épuisé
BAST (Amédée de) – ORIGINES JUDICIAIRES, Essai historique, anecdotique et oral sur les Notaires, les Avoués, les Agréés, les Huissiers, les Greffiers et autres officiers ministériels, précédées DES PROFILS HISTORIQUES des quatre premiers Premiers Présiden

Épuisé

BAST (Amédée de)

ORIGINES JUDICIAIRES, Essai historique, anecdot...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €

Épuisé
LETROSNE, BARERE DE VIEUZAC, POULLE (l’abbé), BOISMONT (l’abbé de) – VUES SUR LA JUSTICE CRIMINELLE, DISCOURS PRONONCÉ AU BAILLIAGE D’ORLÉANS ; ÉLOGE DE PIERRE SEGUIER : DISCOURS PAR M. B. DE VIEUZAC ; ÉLOGE DE M. L’ABBÉ POULLE ; SERMON POUR L’ASSEMBLÉE E

Épuisé

LETROSNE, BARERE DE VIEUZAC, POULLE (l’abbé), BOISMONT (l’abbé de)

VUES SUR LA JUSTICE CRIMINELLE, DISCOURS PRONON...

Prix habituel 228,67 €

Prix habituel Prix promotionnel 228,67 €

Épuisé
COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ DE BLOIS : ENSEMBLE DES COUSTUMES LOCALES DES BARONNIES & CHASTELLENIES SUBJECTES DU RESSORT DUDI BAILLIAGE, AVEC LES NOTES DE M. CHARLES DU-MOULIN, DENIS DU-PONT & AUTRES OBSERVATIONS SUR ICELLE

Épuisé

COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ DE BLOIS : ...

Prix habituel 304,90 €

Prix habituel Prix promotionnel 304,90 €

Épuisé
[Bourgogne - Manuscrit] – ESTATS DE BOURGOGNE : RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES DÉLIBÉRATIONS ET DÉCRETS DES ESTATS DE BOURGOGNE DE 1548 À 1665 ENVIRON

Épuisé

[Bourgogne - Manuscrit]

ESTATS DE BOURGOGNE : RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉ...

Prix habituel 800,00 €

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[Colloque] – LES NOUVEAUX MOYENS DE PAIEMENT. DROIT, ARGENT ET LIBERTÉS, 17e Congrès national des Huissiers de Justice à Dijon les 25 et 26 septembre 1986, direction J.-P. FAGET

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BALLY (Gaspard) – TRAITÉ DES SUBASTATIONS, très-utile et nécessaire, à tous praticiens, Châtelains, Curiaux, Syndics, Huissiers, Sergens & autres exécutans les commandemens de Justice. Avec une briève et assurée métode pour ne manquer aucunemment ausdites

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CONSTANT (Charles) – CODE-MANUEL des COMMISSAIRES-PRISEURS et des Notaires, Greffiers de Justice de Paix et Huissiers considérés comme OFFICIERS VENDEURS ET PRISEURS DE MEUBLES. Rédigé d’après les ouvrages de M. BENOU ET DE M. LE HIR et mis au courant DE

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Décret de la Convention nationale, du 14 Septembre 1793, l’an second de la république Française, une et indivisible. QUI AUTORISE LES NOTAIRES, GREFFIERS ET HUISSIERS À FAIRE LES PRISÉES ET VENTES DES MEUBLES, ET FIXE LE PRIX DE VACATIONS. Signé Bouchotte

Décret de la Convention nationale, du 14 Septem...

MALMEZAT (Jean) – LE BAILLI DES MONTAGNES D’AUVERGNE ET LE PRÉSIDIAL D’AURILLAC COMME AGENTS DE L’ADMINISTRATION ROYALE, Thèse, Université de Paris - Faculté de droit, (Président : P. Petot ; Suffragants : H. Regnault et G. Le Bras)

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SELVES (J. B.) – TABLEAU DES DÉSORDRES DANS L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE, Et des moyens d’y remédier ; DE L’IMPOSSIBILITÉ Du retour de M. Decazes aux affaires ; RÉFLEXIONS POLITIQUES SUR QUELQUES ÉCRITS DU JOUR et sur les intérêts de tous les français p

TABLEAU DES DÉSORDRES DANS L’ADMINISTRATION DE ...

[Chambre des avoués près la Cour royale de Lyon] – TABLE DU TARIF EN MATIÈRE CIVILE, contenant, par ordre alphabétique, les droits alloués par le Règlement du 16 Février 1807, aux Juges de paix, Avoués, Notaires, Greffiers et Huissiers des Cours royales,

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DUTRUC (Gustave) – MANUEL DE LA RESPONSABILITÉ ET DE LA DISCIPLINE DES OFFICIERS MINISTÉRIELS AUXILIAIRES DE LA JUSTICE (Avoués, Huissiers, Greffiers), 3e éd. entièrement refondue

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BAST (Amédée de) – ORIGINES JUDICIAIRES, Essai historique, anecdotique et oral sur les Notaires, les Avoués, les Agréés, les Huissiers, les Greffiers et autres officiers ministériels, précédées DES PROFILS HISTORIQUES des quatre premiers Premiers Présiden

ORIGINES JUDICIAIRES, Essai historique, anecdot...

LETROSNE, BARERE DE VIEUZAC, POULLE (l’abbé), BOISMONT (l’abbé de) – VUES SUR LA JUSTICE CRIMINELLE, DISCOURS PRONONCÉ AU BAILLIAGE D’ORLÉANS ; ÉLOGE DE PIERRE SEGUIER : DISCOURS PAR M. B. DE VIEUZAC ; ÉLOGE DE M. L’ABBÉ POULLE ; SERMON POUR L’ASSEMBLÉE E

VUES SUR LA JUSTICE CRIMINELLE, DISCOURS PRONON...

COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ DE BLOIS : ENSEMBLE DES COUSTUMES LOCALES DES BARONNIES & CHASTELLENIES SUBJECTES DU RESSORT DUDI BAILLIAGE, AVEC LES NOTES DE M. CHARLES DU-MOULIN, DENIS DU-PONT & AUTRES OBSERVATIONS SUR ICELLE

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[Bourgogne - Manuscrit] – ESTATS DE BOURGOGNE : RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES DÉLIBÉRATIONS ET DÉCRETS DES ESTATS DE BOURGOGNE DE 1548 À 1665 ENVIRON

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