Résultats de la recherche
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DUMONT (François)
UNE SESSION DES ÉTATS DE BOURGOGNE, LA “TENUE” ...
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TROUVÉ (le baron)
LE DAUPHIN - DUC DE BOURGOGNE - PETIT-FILS DE L...
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[Collectif]
LA CONSTITUTION DU 4 NOVEMBRE 1848 : L’AMBITION...
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[Collectif]
L’ILLICITE DANS LE COMMERCE INTERNATIONAL, sous...
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[Coutumes], BEGAT (Jean) & DEPRINGLE (Guillaume)
LA COUTUME DU DUCHÉ DE BOURGOGNE ENRICHIE DES C...
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DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)
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[Coutumes], DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)
OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTI...
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[Collectif]
MÉMOIRES DE LA SOCIÉTÉ POUR L’HISTOIRE DU DROIT...
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CLAPARÈDE (Hugo de)
LES BURGONDES JUSQU’EN 443, Contribution à l’hi...
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ALOMAR (Raphaël)
FINANCEMENT DU DÉVELOPPEMENT DE L’ENTREPRISE
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ROULOIS (Francis et Georges)
MANUEL MNÉMOTECHNIQUE POUR L’ÉTUDE DU DROIT ET ...
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MILLICENT BARTON REX
UNIVERSITY REPRESENTATION IN ENGLAND, 1604 - 16...
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D’ABGAROWICZ (Ernest)
FORMULAIRE PRATIQUE DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES (...
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HEATON (John L.)
COBB OF “THE WORLD” A LEADER IN LIBERALISM ; co...
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[Codes], DALLOZ
CODES D’AUDIENCE SUIVIS DES LOIS, ORDONNANCES E...
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SEHLING (Emil)
KIRCHENRECHT, coll. Göschen
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
VERGEZ (Pierre)
LA CONVERSION DE LA SÉPARATION DE CORPS EN DIVORCE
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DICEY (A. V.) et STOCQUART (Émile)
LE STATUT PERSONNEL ANGLAIS OU LA LOI DU DOMICI...
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MAZEAUD (Henri)
COURS DE DROIT CIVIL, licence 2ème année 1949-1950
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EMANUELLI (Claude)
INTERNATIONAL HUMANITARIAN LAW
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PUISSOCHET (Jean-Pierre)
L’ÉLARGISSEMENT DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, pr...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
PRITCHETT (C. Herman)
CIVIL LIBERTIES AND THE VINSON COURT
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Les Cahiers du Droit Public]
RECUEIL DE JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATI...
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CHAUVEAU (Adolphe)
COMMENTAIRE DU TARIF EN MATIÈRE CIVILE DANS L’O...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LA CONSTITUTION DU 4 NOVEMBRE 1848 : L’AMBITION D’UNE RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE, Publications de l’Université de Bourgogne, t. CV](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/56462-1_1301d94a-7b75-4ed2-bdc7-59e96eeb6d1f.jpg?v=1779694315&width=533)
![[Collectif] – L’ILLICITE DANS LE COMMERCE INTERNATIONAL, sous la direction de Philippe Kahn et Catherine Kessedjian, coll. Université de Bourgogne – CNRS, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, vol.](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/49144-1.jpg?v=1766946015&width=533)
![[Coutumes], BEGAT (Jean) & DEPRINGLE (Guillaume) – LA COUTUME DU DUCHÉ DE BOURGOGNE ENRICHIE DES COMMENTAIRES FAICTS SUR SON TEXTE PAR LES SIEURS BEGAT, PRÉSIDENT ET DEPRINGLE AVOCAT AU PARLEMENT DE DIJON, et de plusieurs observations faictes par divers a](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/39285-1.jpg?v=1766937104&width=533)
![[Coutumes], DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace) – OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTICE, DES FIEFS, DES CENS, DES GENS MARIÉS ET DES SUCCESSIONS, DE LA COUTUME DU COMTÉ DE BOURGOGNE, AVEC LES TRAITÉS À L’USAGE DE LA MÊME PROVINCE SUR LES INSTI](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/13546-1_b76b770b-287e-4839-862d-2caf98f9a50b.jpg?v=1766916529&width=533)
![[Collectif] – MÉMOIRES DE LA SOCIÉTÉ POUR L’HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DES ANCIENS PAYS BOURGUIGNONS, COMTOIS ET ROMANDS, 36ème fasc. (1979)](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/17042-1.jpg?v=1766918932&width=533)
![[Les Cahiers du Droit Public] – RECUEIL DE JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, 16 septembre 1985 au 31 décembre 1986, Préface de Guy Braibant](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/28155-1.jpg?v=1766929737&width=533)
