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THIBAULT (Eman) – DE LA RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE RENSEIGNEMENTS COMMERCIAUX (Agences de Renseignements, Chambres syndicales, Banquiers, Huissiers, etc.)

THIBAULT (Eman)

DE LA RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE RENSEIGNEMEN...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €
GOGUILLOT (Paul-Émile) – LE NOUVEAU TARIF DES AVOUÉS, Texte et commentaire mis en tableaux synoptiques accompagné des tarifs des greffiers, huissiers & droits d’enregistrement, Suivi de modèles d’états de frais, Précédé d’une préface de Raymond Poincaré

GOGUILLOT (Paul-Émile)

LE NOUVEAU TARIF DES AVOUÉS, Texte et commentai...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €
BONNESOEUR (Louis-François) – NOUVEAU MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA TAXE DES FRAIS EN MATIÈRE CIVILE, Comprenant 1° Les tarifs des droits et émoluments des juges de paix et de leurs greffiers, des huissiers ordinaires et audienciers, des avoués de pr

BONNESOEUR (Louis-François)

NOUVEAU MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA TAXE...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €
[Chambre des avoués près la Cour royale de Lyon] – TABLE DU TARIF EN MATIÈRE CIVILE, contenant, par ordre alphabétique, les droits alloués par le Règlement du 16 Février 1807, aux Juges de paix, Avoués, Notaires, Greffiers et Huissiers des Cours royales,

[Chambre des avoués près la Cour royale de Lyon]

TABLE DU TARIF EN MATIÈRE CIVILE, contenant, pa...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €
DUTRUC (Gustave) – MANUEL de la RESPONSABILITÉ et de la DISCIPLINE DES OFFICIERS MINISTÉRIELS AUXILIAIRES DE LA JUSTICE (Avoués, Huissiers, Greffiers), 2e éd. revue et augmentée

DUTRUC (Gustave)

MANUEL de la RESPONSABILITÉ et de la DISCIPLINE...

Prix habituel 70,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 70,00 €
[Colloque] – LES NOUVEAUX MOYENS DE PAIEMENT. DROIT, ARGENT ET LIBERTÉS, 17e Congrès national des Huissiers de Justice à Dijon les 25 et 26 septembre 1986, direction J.-P. FAGET

[Colloque]

LES NOUVEAUX MOYENS DE PAIEMENT. DROIT, ARGENT ...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
LES MOYENS MODERNES DE TRANSMISSION DES ACTES JUDICIAIRES ET EXTRAJUDICIAIRES EN EUROPE, Colloque international, Paris les 21 et 22 octobre 1999, Chambre Nationale des Huissiers de Justice

LES MOYENS MODERNES DE TRANSMISSION DES ACTES J...

Prix habituel 10,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 10,00 €
BALLY (Gaspard) – TRAITÉ DES SUBASTATIONS, très-utile et nécessaire, à tous praticiens, Châtelains, Curiaux, Syndics, Huissiers, Sergens & autres exécutans les commandemens de Justice. Avec une briève et assurée métode pour ne manquer aucunemment ausdites

BALLY (Gaspard)

TRAITÉ DES SUBASTATIONS, très-utile et nécessai...

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €
CONSTANT (Charles) – CODE-MANUEL des COMMISSAIRES-PRISEURS et des Notaires, Greffiers de Justice de Paix et Huissiers considérés comme OFFICIERS VENDEURS ET PRISEURS DE MEUBLES. Rédigé d’après les ouvrages de M. BENOU ET DE M. LE HIR et mis au courant DE

CONSTANT (Charles)

CODE-MANUEL des COMMISSAIRES-PRISEURS et des No...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
Décret de la Convention nationale, du 14 Septembre 1793, l’an second de la république Française, une et indivisible. QUI AUTORISE LES NOTAIRES, GREFFIERS ET HUISSIERS À FAIRE LES PRISÉES ET VENTES DES MEUBLES, ET FIXE LE PRIX DE VACATIONS. Signé Bouchotte

Décret de la Convention nationale, du 14 Septem...

Prix habituel 20,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 20,00 €
SELVES (J. B.) – TABLEAU DES DÉSORDRES DANS L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE, Et des moyens d’y remédier ; DE L’IMPOSSIBILITÉ Du retour de M. Decazes aux affaires ; RÉFLEXIONS POLITIQUES SUR QUELQUES ÉCRITS DU JOUR et sur les intérêts de tous les français p

SELVES (J. B.)

TABLEAU DES DÉSORDRES DANS L’ADMINISTRATION DE ...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €
BIOCHE (Charles, Jules, Armand) et alii – JOURNAL DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, Recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine. Spécialement destiné à MM. les avoués, agréés, juges de paix, greffiers, huissiers, etc. par M. Bioche e

Épuisé

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Prix habituel 450,00 €

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Épuisé
LA ROCHE-FLAVIN (Bernard de) – TREZE LIVRES DES PARLEMENS DE FRANCE. ESQUELS EST AMPLEMENT TRAICTÉ DE LEUR ORIGINE ET INSTITUTION, ET DES PRÉSIDENS, CONSEILLIERS, GENS DU ROY, GREFFIER, SECRÉTAIRES, HUISSIERS & AUTRES OFFICIERS ; & DE LEUR CHARGE, DEVOIR,

Épuisé

LA ROCHE-FLAVIN (Bernard de)

TREZE LIVRES DES PARLEMENS DE FRANCE. ESQUELS E...

Prix habituel 1.200,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 1.200,00 €

Épuisé
DUTRUC (Gustave) – MANUEL DE LA RESPONSABILITÉ ET DE LA DISCIPLINE DES OFFICIERS MINISTÉRIELS AUXILIAIRES DE LA JUSTICE (Avoués, Huissiers, Greffiers), 3e éd. entièrement refondue

Épuisé

DUTRUC (Gustave)

MANUEL DE LA RESPONSABILITÉ ET DE LA DISCIPLINE...

Prix habituel 80,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 80,00 €

Épuisé
BAST (Amédée de) – ORIGINES JUDICIAIRES, Essai historique, anecdotique et oral sur les Notaires, les Avoués, les Agréés, les Huissiers, les Greffiers et autres officiers ministériels, précédées DES PROFILS HISTORIQUES des quatre premiers Premiers Présiden

Épuisé

BAST (Amédée de)

ORIGINES JUDICIAIRES, Essai historique, anecdot...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €

Épuisé
[Bourgogne - Manuscrit] – ESTATS DE BOURGOGNE : RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES DÉLIBÉRATIONS ET DÉCRETS DES ESTATS DE BOURGOGNE DE 1548 À 1665 ENVIRON

Épuisé

[Bourgogne - Manuscrit]

ESTATS DE BOURGOGNE : RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉ...

Prix habituel 800,00 €

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[Bourgogne - Manuscrit] – ESTATS DE BOURGOGNE : RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES DÉLIBÉRATIONS ET DÉCRETS DES ESTATS DE BOURGOGNE DE 1548 À 1665 ENVIRON

ESTATS DE BOURGOGNE : RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉ...

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