Résultats de la recherche
-
LAFERRIÈRE (Édouard)
TRAITÉ DE LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE ET DES ...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
CHAUVEAU (Adolphe)
PRINCIPES DE COMPÉTENCE ET DE JURIDICTION ADMIN...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
COMBES (Pierre de)
RECUEIL TIRÉ DES PROCÉDURES CIVILES FAITES EN L...
Prix habituel 700,00 €Prix habituel -
CAROU (J.-M.)
DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
PACTET (Pierre)
ESSAI D’UNE THÉORIE DE LA PREUVE DEVANT LA JURI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
PACTET (Pierre)
ESSAI D’UNE THÉORIE DE LA PREUVE DEVANT LA JURI...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
ERSTEIN (Lucienne), SIMON (Odile)
L’EXÉCUTION DES DÉCISIONS DE LA JURIDICTION ADM...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Bibliographie]
MONOGRAPHIES BIBLIOGRAPHIQUES : XIV - LA JURIDI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LEBAS (Gabriel)
DE LA PROROGATION DE JURIDICTION EN MATIÈRE CIV...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LEBEN (Charles)
LA JURIDICTION INTERNATIONALE, extrait de la Re...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
RIDEAU (Léon)
DE LA JURIDICTION DES RÉFÉRÉS ET DES CAS DANS L...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
RENARD-PAYEN (Olivier)
L’EXPÉRIENCE MAROCAINE D’UNITÉ DE JURIDICTION E...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LANGE (François)
LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BÉNÉ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
GAUDEMET (Yves)
TRAITÉ DE DROIT ADMINISTRATIF, t. I [seul] : Dr...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ESCARRAS (Jean-Claude)
LES EXPÉRIENCES BELGE ET ITALIENNE D’UNITÉ DE J...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CHEVALLIER (Jacques)
L’ÉLABORATION HISTORIQUE DU PRINCIPE DE SÉPARAT...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
PUISOYE (Jacques)
LE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, Compétence de la ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Nations Unies], [Collectif]
HISTORIQUE DU PROBLÈME DE LA JURIDICTION CRIMIN...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
JOUSSE (Daniel)
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
CAMBERLIN (Eugène), ROUSSEAU (Rodolphe) et CAMBERLIN (Paul)
MANUEL PRATIQUE DES TRIBUNAUX DE COMMERCE à l’u...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA JURIDICTION INTERNATIONALE PERMANENTE, Collo...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CAMBERLIN (Eugène) et CAMBERLIN (Paul)
MANUEL PRATIQUE DES TRIBUNAUX DE COMMERCE à l’u...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LEVASSEUR (Georges)
LA JURIDICTION CORRECTIONNELLE DEPUIS L’APPLICA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ISAURE-TOULOUSE
MANUEL DE PROCÉDURE PRATIQUE, Première partie, ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[Bibliographie] – MONOGRAPHIES BIBLIOGRAPHIQUES : XIV - LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE EN DIFFÉRENTS PAYS, Inst. international des sciences administratives](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/14305-1_129b5bcf-3c15-4d12-ab58-2f4460dd8214.jpg?v=1766916790&width=533)
![GAUDEMET (Yves) – TRAITÉ DE DROIT ADMINISTRATIF, t. I [seul] : Droit administratif général (L’administration, la juridiction administrative, les actes administratifs, les régimes administratifs), 16e éd.](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/57030-1.jpg?v=1774860098&width=533)
![[Nations Unies], [Collectif] – HISTORIQUE DU PROBLÈME DE LA JURIDICTION CRIMINELLE INTERNATIONALE (Mémorandum du Secrétaire général) ; assemblée générale de la Commission du droit international, Lake Success, New York](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/23871-1.jpg?v=1766927221&width=533)
![JOUSSE (Daniel) – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL 1695 CONCERNANT LA JURIDICTION ECCLÉSIASTIQUE. Suivi d'un Recueil des principaux édits, ordonnances, déclarations et règlemens, touchant la Jurisdiction ecclésiastique [de 1580 à 1756]](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/40045-1.jpg?v=1766937971&width=533)
![[Colloque] – LA JURIDICTION INTERNATIONALE PERMANENTE, Colloque de Lyon (29-31 mai 1986) de la Société Française pour le Droit International et du Centre de Documentation et de Rech. Européennes de l’Université Jean Moulin Lyon III](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/21647-1.jpg?v=1766925480&width=533)
