Résultats de la recherche
-
MARCADÉ (Victor-Napoléon) et PONT (Paul)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], LETOURNEUR (Maxime), BAUCHET (J.) et MERIC (J.)
LE CONSEIL D’ÉTAT ET LES TRIBUNAUX ADMINISTRATI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
CLAPARÈDE (Hugo de)
LES BURGONDES JUSQU’EN 443, Contribution à l’hi...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
COULET (Robert), LE PELLETIER (Jean G.)
LE RÈGLEMENT TRANSACTIONNEL DU PASSIF DE GUERRE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DEVAUX (Jean)
LE RÉGIME DES DÉCRETS, Les pouvoirs accordés au...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
VINEY(Geneviève) & JOURDAIN (Patrice)
TRAITÉ DE DROIT CIVIL, LES EFFETS DE LA RESPONS...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES D...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LANGLOIS (Myriam)
LA PÊCHE À DIEPPE AU XVIIIe SIÈCLE, Mémoire pou...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
RENOUVIN (Pierre)
LA DÉVOLUTION DU FRANC SUISSE, Ses causes, ses ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LEMASURIER (Jeanne)
VERS UNE DÉMOCRATIE ADMINISTRATIVE : DU REFUS D...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LANDREAU (Denis)
LE DÉSAVEU DE PATERNITÉ SPÉCIAL DE L’ARTICLE 32...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, tome...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
RITLENG (Alfred) et GRUBER (Jules)
CODE DE COMMERCE POUR L’EMPIRE D’ALLEMAGNE Y CO...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE,...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DOUET (Frédéric)
PRÉCIS DE DROIT FISCAL DE LA FAMILLE. Revenus f...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Fête nationale]
Lois QUI RAPPORTE LES DISPOSITIONS DE CELLE DU ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Mélanges Carlin]
ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ EN SOUVENIR DE...
Prix habituel 49,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA DROIT DE LA FAMILLE EN AFRIQUE NOIRE ET À MA...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ORTOLAN (Joseph-Louis Elzéar)
EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L’EMPER...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Colloque]
DROITS FONDAMENTAUX ET DROIT SOCIAL, dir. Antoi...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SALEILLES (Raymond)
DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE - HISTOIRE ET THÉO...
Prix habituel 65,00 €Prix habituel -
TEISSIER (Georges)
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE Ext...
Prix habituel 39,00 €Prix habituel -
BATAILLER (Francine), SCHIFRES (Alain) et TANNERY (Claude)
ANALYSES DE PRESSE, Préface de Georges Vedel, c...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DALLOZ (Désiré et Armand)
JURISPRUDENCE GÉNÉRALE, RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE E...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![[Conseil d’État], LETOURNEUR (Maxime), BAUCHET (J.) et MERIC (J.) – LE CONSEIL D’ÉTAT ET LES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. U, Droit public interne, dirigée par Georges Vedel, Préface de René Cassin](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/57255-1.jpg?v=1779695239&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES DE COMMERCE EXISTANT DANS LE ROYAUME. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1400](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/3591-1.jpg?v=1766939434&width=533)
![[Fête nationale] – Lois QUI RAPPORTE LES DISPOSITIONS DE CELLE DU 18 FLORÉAL, AN IIe EN CE QUI CONCERNE LA FÊTE À CÉLÉBRER ANNUELLEMENT LE 31 MAI (VIEUX STYLE). Du 19 Ventôse. loi de la République française, An IIIe de la République, une et indivisible, b](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/3700-1.jpg?v=1766940249&width=533)
![[Mélanges Carlin] – ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ EN SOUVENIR DE MARYSE CARLIN, Contributions réunies par Olivier Vernier, Michel Bottin et Marc Ortolani, avec le concours de l’Université de Nice-Sophia Antipolis](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/3900-1.jpg?v=1766945667&width=533)
![[Collectif] – LA DROIT DE LA FAMILLE EN AFRIQUE NOIRE ET À MADAGASCAR, Études préparées à la requête de l’Unesco sous la dir. de Kéba M’Baye, Préface de Marc Ancel, Ass. intern. des Sciences juridiques](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/50900-1.jpg?v=1766948258&width=533)
![[Colloque] – DROITS FONDAMENTAUX ET DROIT SOCIAL, dir. Antoine Lyon-Caen, Pascal Lokiec, avec les contributions de Natalie Boccadoro, Véronique Champeil-Desplats, Olivier De Schutter, Émilie Durlach, Frédéric Guiomard, Sheldon Leader, Isabelle Meyrat, Ada](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/51626-1.jpg?v=1766949795&width=533)
