Résultats de la recherche
-
[Colloque]
BIOÉTHIQUE ET DROIT INTERNATIONAL. Autour de la...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
COLLIARD (Sylvie)
LA CAMPAGNE PRÉSIDENTIELLE DE FRANÇOIS MITTERRA...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[CEDECE]
SERVICE PUBLIC ET DROIT COMMUNAUTAIRE. Les gran...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
JUGLART (Michel de), IPPOLITO (Benjamin), DUPICHOT (Jacques) & GUÉVEL (Didier)
TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL, t. II : Les effets ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Sous la direction de TERRÉ (François)]
LE DROIT DE LA FAMILLE, Rapports du groupe de t...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
VAILLANT (Louis-Jacques)
LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE AGRICOLE, RENTES ET PLUS-...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LAFOND (Jacques & Francis)
LES BAUX D’HABITATION DU SECTEUR PRIVÉ APRÈS LA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES L...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES L...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MARTIN (Didier R.)
LA RÉFORME DES PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FAVEY (Jean-Georges)
LE COUTUMIER DE MOUDON DE 1577, Précédé d’une n...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA CONTINUITÉ CONSTITUTIONNELLE EN FRANCE DE 17...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
BRICMONT (Georges) et GYSELS (Roger)
LE CONTRAT DE CONCESSION DE VENTE EXCLUSIVE. Se...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
ROZIÈRE (Eugène de)
DISSERTATION SUR L’HISTOIRE ET LE DROIT ECCLÉSI...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
EISENMANN (Charles), MIRKINE-GUETZEVITCH (Boris) et JÈZE (Gaston)
C. Eisenmann, DIX ANS D’HISTOIRE CONSTITUTIONNE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Colloque]
Relation des Journées d’études en l’honneur de ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
LA BIGOTIÈRE (René de Perchambault de)
COMMENTAIRES SUR LA COUTUME DE BRETAGNE ou Inst...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA CONTREFAÇON, L’Entreprise face à la contrefa...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], LETOURNEUR (Maxime), BAUCHET (J.) et MERIC (J.)
LE CONSEIL D’ÉTAT ET LES TRIBUNAUX ADMINISTRATI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
CLAPARÈDE (Hugo de)
LES BURGONDES JUSQU’EN 443, Contribution à l’hi...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
COULET (Robert), LE PELLETIER (Jean G.)
LE RÈGLEMENT TRANSACTIONNEL DU PASSIF DE GUERRE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DEVAUX (Jean)
LE RÉGIME DES DÉCRETS, Les pouvoirs accordés au...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
VINEY(Geneviève) & JOURDAIN (Patrice)
TRAITÉ DE DROIT CIVIL, LES EFFETS DE LA RESPONS...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES D...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![[Colloque] – BIOÉTHIQUE ET DROIT INTERNATIONAL. Autour de la Déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l’homme, sous la dir. de Christian Byk, Préface de Koichiro Matsuura, coll. Colloques et débats](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/50539-1.jpg?v=1766947670&width=533)
![[CEDECE] – SERVICE PUBLIC ET DROIT COMMUNAUTAIRE. Les grands textes, Institut de recherche et d’études sur les normativités européennes, sous la direction de Robert Kovar et Denys Simon, Série textes et documents](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/46209-1.jpg?v=1766943460&width=533)
![[Sous la direction de TERRÉ (François)] – LE DROIT DE LA FAMILLE, Rapports du groupe de travail de l’Académie des sciences morales et politiques, coll. Cahier des sciences morales et politiques](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/40431-1.jpg?v=1766938281&width=533)
![[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 15ème rapport d’activité 1994, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Jacques Fauvet](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/33290-1.jpg?v=1766932399&width=533)
![[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 12ème rapport d’activité 1991, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Jacques Fauvet](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/33287-1.jpg?v=1766932390&width=533)
![[Colloque] – LA CONTINUITÉ CONSTITUTIONNELLE EN FRANCE DE 1789 À 1989, Journées d’études des 16-17 mars 1989, présentation de Louis Favoreu, coll. Droit Public positif, Association française des Constitutionnalistes](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/55491-1_9695b526-6ec5-41aa-9f9d-93e48eac0bd8.jpg?v=1774863150&width=533)
![[Colloque] – Relation des Journées d’études en l’honneur de Carré de Malberg (1861-1935), Organisées par la Faculté de Droit et des Sciences Politiques et Économiques de Strasbourg, Annales t. XV](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/54048-1_1c7e860b-6840-45e5-a5d8-f2398e601e4e.jpg?v=1774865536&width=533)
![[Colloque] – LA CONTREFAÇON, L’Entreprise face à la contrefaçon de droits de propriété intellectuelle, Colloque de l’IRPI, Paris, 17 décembre 2002, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, coll. Le droit des affai](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/55100-1_e73d3821-4842-4f42-9201-8cdddf8f440a.jpg?v=1769441584&width=533)
![[Conseil d’État], LETOURNEUR (Maxime), BAUCHET (J.) et MERIC (J.) – LE CONSEIL D’ÉTAT ET LES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. U, Droit public interne, dirigée par Georges Vedel, Préface de René Cassin](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/57255-1.jpg?v=1779695239&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES DE COMMERCE EXISTANT DANS LE ROYAUME. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1400](http://2ercug-k1.myshopify.com/cdn/shop/files/3591-1.jpg?v=1766939434&width=533)
