BONNIER (Édouard)
    ÉLÉMENTS D’ORGANISATION JUDICIAIRE PRÉCÉDÉS D’UNE INTRODUCTION SUR LA LÉGISLATION NOUVELLE
Édition :
    Paris
Date :
    1853
    in-8, demi-basane vert foncé, dos à caissons, bon exemplaire hormis une lég. usure des coupes, coins et qq. piqûres, XXXII-324 p.
    L’auteur, qui fut un des meilleurs spécialistes du droit judiciaire du XIXème siècle (on lui doit notamment un célèbre Traité de la preuve ainsi que la mise à jour des Éléments de droit pénal d’Ortolan) publia en 1847 des “Éléments d’organisation judiciaire et de procédure civile” qu’ils divisa ensuite pour former deux ouvrages indépendants. Un des intérêts principaux des nouvelles éditions tient à ce qu’elles intègrent l’ensemble des changements des réflexions intervenus pendant la Révolution de Juillet et le début du Second Empire. Sont tout particulièrement analysés dans une abondante introduction l’assistance judiciaire (loi de 1851), l’inamovibilité des magistrats, l’élection de certains juges…Il est à noter que cette édition est rare et manque à la BNF.

Référence : 9058

Mots-clés : Procédure pénale

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